Présentation de la marque GROUPE SOLAIRE DE FRANCE
Déposée le 9 février 2011 par Groupe Solaire de FranceTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GROUPE SOLAIRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Groupe Solaire de FranceTODO domicilié(e) 71 rue Heurtault - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 221 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Solaire de France domicilié(e) 71 rue Heurtault - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque GROUPE SOLAIRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SOLAIRE DE FRANCE est expirée depuis le 9 février 2021.
Groupe Solaire de France a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT ENERGETIQUE , ikue
Groupe Solaire de France, SASU - 71 rue Heurtault - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 524221397
Groupe Solaire de France - 71 rue Heurtault - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Republication pour erratum - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Errata de la publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Générateur électrique, éolienne.
Panneaux solaires, panneaux photovoltaïques autre que pour le chauffage, cellule photovoltaïque.
Capteur solaire « chauffage ».
Service de présentation à des fins commerciale et de vente des produits suivants, panneaux photovoltaïques, pompe à chaleur, éoliennes, ballon solaire thermodynamiques.
Service de pose, d'entretien, et de réparation de panneaux photovoltaïque, pompe à chaleur, panneaux solaire, ballon thermodynamique.
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